La marque: votre identité
Une marque, qu’il s’agisse du nom, du logo, ou des deux, est le premier élément d’identification de votre entreprise et/ou de vos produits et services auprès des clients.
Ce signe distinctif, indispensable pour vous différentier de vos concurrents, peut être un atout de poids à l’exercice de toute activité, en particulier commerciale.
La marque peut faire l’objet d’un titre de propriété intellectuelle via un dépôt en France, en Union Européenne ou à l’international, afin de :
· vous assurer de sa propriété ;
· sécuriser le contrôle de son usage vis à vis des tiers ;
· valoriser et tirer profit de cet actif immatériel.
Le cabinet vous assiste à toutes les étapes de la vie de votre marque, qu’il s’agisse d’un premier dépôt, de son extension dans de nouveaux territoires d’activité, ou de vous défendre dans le cadre d’une action en contrefaçon.
Sous estimer l’importance du ou des signes distinctifs de votre activité est se priver d’une ressource de grande valeur dans vos rapports tant avec votre clientèle qu’avec vos concurrents.
Pour chacune des étapes de la vie de votre marque, le cabinet vous propose le service adéquat pour tirer le meilleur parti de cette ressource clé.
Les services du cabinet en marques:
Stratégie DE dépôt
Analyse des besoins de l’entreprise et du contexte concurrentiel en vue d’établir la meilleure stratégie de dépôt pour votre marque.
Rédaction et négociation de contrats de licence, de cession, accords de coexistence, règlements de copropriété …
Recherche d’antériorité
Revue des marques et autres droits préexistants susceptibles d’entraver votre activité et l’utilisation de votre signe pour anticiper et gérer les risques au regard des opérateurs d’ores et déjà présents sur le marché.
AUDITS
Audit et diagnostic de portefeuilles de marque, contrats de licence et accords liés aux marques, notamment dans le cadre d’une revue stratégique, levée de fonds, cession d’activité …
DépôtS de marques
Dépôt de marque selon la stratégie établie et au regard du territoire d’exploitation prévisible, en France, en Europe et à l’international.
Consultations
Analyse juridique au regard de la problématique rencontrée et proposition de solutions compatibles avec votre projet.
Lettres de mise en demeure, transactions, saisies-contrefaçon et saisies douanières, mesures d’urgence et actions en référé, action et défense devant les juridictions, procédures devant les offices de propriété intellectuelle (actions en nullité, en déchéance et oppositions).
GESTION DE PORTEFEUILLE
Gestion de portefeuille de marques et renouvellements, veille et surveillance de dépôts frauduleux ou contrefaisants en vue d’actions correctives pour protéger vos droits.